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Conditions Generales d'Utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site brest-monte-escalier.fr, qui est un site informationnel avec un formulaire de mise en relation tiers pour demandes de devis monte-escalier, sans vente directe ni local commercial ouvert au public.

Acceptation des CGU

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Propriété intellectuelle

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Modification des CGU

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront compétents.

Contact

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